1. Informations Légales de l'Éditeur du Site
Dénomination Sociale ou Nom/Prénom (EI) :[NOM DE L'ENTREPRISE ou NOM/PRÉNOM du Client]
Forme Juridique :[Ex: SAS, SARL, EURL, Entrepreneur Individuel (EI)]
Adresse du Siège Social :[Adresse Complète]
Numéro SIREN/SIRET :[Numéro à 9 ou 14 chiffres]
RCS / RM :[Ville d'Immatriculation (si applicable)]Capital Social :[Montant en euros (si applicable)]
N° TVA Intracommunautaire :[Numéro (si applicable)]
Déclaration d'activité de formation (si applicable) :[N° de Déclaration d'Activité (NDA) auprès de la DREETS/DIRECCTE, si le client est un organisme de formation professionnelle]
2. Contact
Téléphone : [Numéro de téléphone non surtaxé]
Adresse e-mail : [Adresse e-mail]
Directeur de la publication : [Nom et prénom du responsable légal (souvent l'Éditeur ou son représentant)]
3. Activité Spécifique (Formations/Coaching)
Déclaration d'activité de formation : [Si l'activité le requiert : numéro de déclaration d'activité (NDA) si l'organisme est enregistré auprès de la DIRECCTE/DREETS, mention de la certification Qualiopi le cas échéant].
4. Hébergeur du Site
Nom de l'hébergeur : [Nom ou Dénomination sociale de l'hébergeur (Ex: OVH, Wix, etc.)]
Adresse : [Adresse complète de l'hébergeur]
Téléphone : [Numéro de téléphone de l'hébergeur]
5. Propriété Intellectuelle
L'Éditeur est le titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant sur la structure et le contenu du Site ([Nom du Site]), notamment les textes, images, vidéos, graphismes, logos, et le contenu des formations et coachings proposés.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de l'Éditeur et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
6. Protection des Données Personnelles (RGPD)
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